Conseil communautaire

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil :

Jeudi 27 juin, à 19h
à la salle des fêtes à Chevrières.


Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

- Vérification du quorum

- Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 mai 2024.

II. Délibérations

1. Soutien de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté aux projets concourant au renforcement de l’offre de soins sur l’ensemble du territoire
2. PLU de Saint Marcellin : modification de la zone de la Plaine 2AU en 1AU
3. Passage en multi-matériaux – appel à projet CITEO
4. Financement de la modernisation du centre de tri d’Athanor : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2023
5. Signature d’un avenant d’un an à la Convention Territoriale d’Education aux Arts et à la Culture
6. Validation de la signature du Contrat Territoire Lecture (CTL) avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles
7. Reprise en gestion directe des activités d’Espace Anim’ au 1er septembre 2024 par Saint Marcellin Vercors Isère communauté
8. Contractualisation avec les accueils de loisirs extrascolaires communaux et associatifs d’intérêt communautaire
9. Approbation des règlements intérieurs des services
10. Lancement de la concertation préalable à l’aménagement de la zone d’activités économiques Les Levées II - Commune de Vinay –
11. Délibération de principe autorisant le Groupe Cheval TP à poursuivre les investigations dans le cadre d’une future cession du site de l’ancien incinérateur intercommunal sur la commune de Saint Marcellin
12. Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère)
13. Décision modificative n°2 – Ouverture de crédits en fonctionnement et investissement du budget principal
14. Décision modificative n° 2 budget rattaché OM – Ajustement des crédits d’exploitation et d’investissements
15. Modification du tableau des effectifs

III. Questions diverses

IV. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

V. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président