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Conseil communautaire

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Vie intercommunale

Jeudi 23 mai 2024

Horaires : 19h

Tarifs : Entrée libre

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil :

Jeudi 23 mai, à 19h
à la salle des associations à Saint-Just de Claix.


Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

- Vérification du quorum

- Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 14 mars 2024.

II. Délibérations

  1. Gestion et valorisation des déchets : Approbation du projet du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2024 – 2029
  2. Gestion et valorisation des déchets : Participation aux travaux de construction d’une nouvelle unité d’incinération et de valorisation énergétique et déconstruction des installations existantes sur le site Athanor à La Tronche
  3. Approbation du Schéma de Développement et d’Aménagement Commercial phase 1
  4. Acquisition de la propriété VIDAL sur la commune de Vinay, demande de mise en réserve foncière par l’EPFL du Dauphiné au titre de l’axe « Accompagnement des projets de développement économique et touristique des territoires Développement économique » de son programme d’action foncière.
  5. Développement économique : GFA LES REYNAUDS - Protocole d’accord transactionnel valant compromis de vente
  6. Urbanisme : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour le PUP LOU NEYE (zone AU4) à Saint Vérand entre Saint Marcellin Vercors Isère communauté, la Commune, la société BP Immobilier et les consorts Giroud
  7. Tourisme : Modalités d’organisation de la Fête du Saint-Marcellin et de la Noix de Grenoble
    Finances : Tourisme – Approbation du compte financier de l’EPIC Office de Tourisme intercommunal Saint-Marcellin Vercors Isère
  8. Retrait de la délibération portant l’approbation de la convention de gestion de la taxe de séjour entre Saint Marcellin Vercors Isère communauté et l’Office du tourisme intercommunal
  9. Enfance : attribution de fonds de concours à la commune de Chantesse pour le projet de réalisation d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM)
  10. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs


III. Questions diverses

IV. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

V. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président

Les coordonnées

  • Adresse
    • Salle des associations
    • 38680 Saint-Just-de-Claix
  • Contact
    • Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
  • Telephone
    • 04 76 38 45 48
  • Site Web

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