Rencurel/Les Coulmes 4 saisons /
L'agenda de Rencurel

Conseil de communauté

Voir l'image en grand

Vie intercommunale

Jeudi 23 mai 2019

Horaires : à 19h

Tarifs : séance publique, entrée libre

A l'ordre du jour :

Ordre du jour :

  1. Ouverture de la séance

1) Vérification du quorum

2) Désignation par le conseil d’un secrétaire de séance

3) Approbation du compte rendu de séance du 04 avril 2019

  1. Maitrise d’ouvrage pour la création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Pont en Royans – accord de principe
  2. Rectificatif Budget annexe Zac Les Levées 2019 de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté -M14
  3. Admission en non-valeurs factures redevances d’Ordures ménagères
  4. Modification du protocole de répartition du foncier économique dédié
  5. Annule et remplace la délibération n° 2019_04_60 : Modification de l’attribution d’une subvention à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
  6. Fonds de concours pour la commune de Rencurel pour la rénovation énergétique et l’aménagement du foyer de fonds de Romeyère
  7. Modification des dispositions relatives à l’organisation du temps de travail
  8. Dons solidaires de jour de repos
  9. Compte Epargne Temps - institution et modalités de gestion
  10. Ajustement de la délibération portant création et missions confiées à l'EPIC OT par la Communauté de communes
  11. Schéma de développement touristique - Actualisation de la demande de co-financement CPAI plaine (80%)
  12. Modification du règlement de collecte – facturation des dépôts sauvages, service de déchetterie mobile
  13. Prise de participation à la société de projet éolien de Saint-Antoine l’Abbaye (Dionay)
  14. Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
  15. Questions diverses
  16. Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et les Vice-présidents dans le cadre de leurs délégations



Les coordonnées

Localiser l'évènement

Retour à la liste

Partage

 |