Rencurel/Les Coulmes 4 saisons /
L'agenda de Rencurel

Conseil de communauté

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Vie intercommunale

Jeudi 27 juin 2019

Horaires : à 19h30

Tarifs : séance publique, entrée libre

A l'ordre du jour :

Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

1) Vérification du quorum

2) Désignation par le conseil d’un secrétaire de séance

3) Approbation du compte rendu de séance du 23 mai 2019

II. Présentation du Conseil Local de Développement

III. Délibérations

1) Demande de subvention pour le fonctionnement et les actions culturelles 2019 – 2020

2) Convention d’harmonisation relative aux Médiathèques Têtes de Réseaux (MTR) et au fonctionnement du réseau de bibliothèque sur le territoire de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté

3) Le Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

4) Fonds de concours pour la commune de Vatilieu – Travaux de voirie

5) Décision Modificative n°2 du budget Principal – Ajustement section de fonctionnement et d’investissement

6) Décision Modificative n°1 du budget annexe Maison de Santé – Ajustement section de fonctionnement et d’investissement

7) Décision Modificative n°1 du budget annexe de l’Assainissement pour l’intégration des résultats transférés

8) Décision Modificative n°1 du budget annexe de l’Eau pour l’intégration des résultats transférés

9) Transfert des résultats comptables des communes entrantes au 1er janvier 2019

10) Approbation de la modification des statuts du SMABLA – Elargissement du périmètre de représentation par substitution de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

11) Poursuite de la procédure administrative relative à la mise en place des périmètres de protection des captages d’eau potable de Brude et Lafond à Rencurel

12) Modification du tableau des effectifs

13) Organisation et gestion des avancements et promotions

14) Aides au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services

15) Versement d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des sapeurs-pompiers de Saint-Hilaire du Rosier

16) Projet de réorganisation des locaux de la base d’aviron de la Sône – acquisitions de parcelles

IV. Questions diverses

  1. Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de leurs délégations.

Les coordonnées

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