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L'actualité de Rencurel

Conseil municipal du 15 décembre 2016 - Rencurel (Vercors)

Conseil municipal

Publié le Vendredi 24 février 2017

Publics concernés : Adulte

Compte-rendu du Conseil municipal de la commune de Rencurel 12/2015-03/2020-13 (le 15 décembre 2016)

Télécharger le CR du Conseil municipal du 15 décembre 2016

Orde du jour du Conseil municipal :

  • SEDI : enfouissement des réseaux secs chemin des Gondrands
  • PLU : permis de démolir et déclaration de clôture
  • Accessibilité PMR : programme 2017
  • ENS de la Vallée fossile des Rimets : demande de subvention (travaux 2016)
  • Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
  • Engagement de déppenses d'investissement avant le vote du budget
  • Transfert des biens du CCAS
  • Reconduction des contrats de vente de chaleur
  • Décision modificative
  • Département : Contrat de Performance des Alpes de l'Isère (CPAI)
  • Remontées mécaniques du Col de Romeyère : remplacement de la gare de départ du téléski de La Font
  • Subventions de la Région
  • Tarifs de location du gîte communal du Col de Romeyère
  • Location d'un local au Bécha
  • Location à La Scie
  • Divers

Les coordonnées

  • Adresse
    • Mairie
    • 38680 Rencurel
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