Rencurel/Les Coulmes 4 saisons /
L'actualité de Rencurel

Conseil municipal du 27 novembre 2014 - Rencurel (Vercors)

Conseil municipal

Publié le Samedi 20 décembre 2014

Publics concernés : Adulte

Compte-rendu du 87ème conseil municipal de la commune de Rencurel (27 novembre 2014)

Télécharger le CR du Conseil municipal du 27 novembre 2014

  • Lotissement du Bécha : analyse des conditions géologiques et géotechniques de la réalisation du lotissement. Incidences sur la carte des aléas
  • Indemnité d'administration et de technicité (IAT)
  • Avenant au marché Chaufferie au bois du Col de Romeyère - lot 4
  • Location d'un local de La Scie à La Forézienne : prolongation du bail
  • Décision modificative du budget de la chaufferie bois
  • Convention, avec le Coinseil général, d'assistance technique dans les domaines de l'assainissement, de la préservation de la ressource en eau et de la restauration des milieux aquatiques
  • Divers

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38680 Rencurel
Retour à la liste

Partage

 |