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L'actualité de Rencurel

Conseil municipal du 10 juillet 2014 - Rencurel (Vercors)

Conseil municipal

Publié le Lundi 15 septembre 2014

Compte-rendu du 83ème conseil municipal de la commune de Rencurel (10 juillet 2014)

Télécharger le CR du Conseil municipal du 10 juillet 2014

Ordre du jour :

  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Avenant à la convention relative à la Fiscalité Professionnelle Unique
  • Assainissement collectif
  • Eau potable : tarifs branchement et remplacement (compteur, réducteur), ouverture et fermeture de compteur
  • Subvention aux associations
  • Affouage
  • Lotissement du Bécha
  • Modification du contrat de travail de Mme OLLIVERO Anita (Ecole primaire)
  • IAT
  • Bâtiment d'accueil du Col de Romeyère
  • Location d'un local à La Scie
  • Vente de bois

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38680 Rencurel
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